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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY
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BOUSSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUSSAC
PIERRE FREY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1214598
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022

Présentation de la marque BOUSSAC

Déposée le 4 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FREY domicilié(e) 47 rue des Petits-Champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 015 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUSSAC est expirée depuis le 4 octobre 2022.

PIERRE FREY a également déposé les autres marques suivantes : LAUER , FRELYNE , PIERRE FREY , FREYLINE , , PIERRE FREY , PIERRE FREY , BOUSSAC , NATECRU , PIERRE PATIFET


PIERRE FREY, Société par actions simplifiée - 47 rue des Petits-Champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 582015251


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2007333 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 28 janvier 2009 - Gage constitué n°494191 - Publication au BOPI 2009-01-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228587 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Inscription le 28 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°494190 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 25 mars 1997 - Concession de licence n°234815 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 13 mai 1992 - Transmission de propriété n°62974 - Publication au BOPI 1992-05-13

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription le 29 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473217 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 22 avril 1997 - Concession de licence n°236153 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352723 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341284 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335376 - Publication au BOPI 2001-11-20

Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2012 n°2503721 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Tissus, linge de table, linge de bain, linge de lit, linge de ménage, serviettes ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).